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Conditions applicables au service ChellOS, version 2026.04

Conditions d'utilisation

ChellOS est un projet bénévole, non lucratif, fourni pour des communautés Discord qui souhaitent disposer d'outils de modération, d'automatisation et d'assistance. L'utilisation du bot implique l'acceptation de ces conditions ainsi que du protocole de confidentialité.

Le service est fourni tel quel. Certaines fonctionnalités peuvent évoluer, être suspendues ou être retirées sans préavis afin de préserver la stabilité, la sécurité ou la conformité réglementaire du projet.

1. Acceptation

En invitant ou en utilisant ChellOS sur un serveur Discord, vous acceptez ces conditions d'utilisation, le protocole de confidentialité et les règles applicables de Discord. Si vous n'acceptez pas l'ensemble de ces documents, vous ne devez pas utiliser le service.

2. Description du service

ChellOS propose notamment :

  • des outils de modération et d'automodération
  • des fonctions communautaires : tickets, giveaways, suggestions, niveaux, rappels
  • des outils d'administration et de configuration de serveur
  • des fonctions IA opérées localement via Chell AI
  • des intégrations optionnelles avec des services tiers pour certaines commandes spécifiques

3. Utilisation autorisée

Vous vous engagez à utiliser ChellOS de manière conforme aux règles de Discord et au droit applicable. Sont notamment interdits :

  • l'usage du bot pour harceler, menacer, discriminer ou perturber d'autres utilisateurs
  • l'exploitation de commandes pour contourner des règles de serveur ou nuire à une communauté
  • la tentative de détourner, casser, surcharger ou abuser du service, de ses API ou de ses protections
  • l'utilisation de ChellOS pour diffuser du contenu illégal, des tokens, identifiants, secrets ou mots de passe
  • la reproduction ou réutilisation non autorisée du code, du logo ou de l'identité visuelle du projet

4. Interventions, sanctions et blacklist

Les mainteneurs du projet peuvent suspendre, limiter ou bloquer l'accès au service en cas d'abus, d'usage malveillant, de non-respect de ces conditions ou de menace pour la sécurité du bot ou des communautés protégées.

  • des limitations temporaires peuvent être appliquées sur certaines fonctionnalités
  • un serveur ou un utilisateur peut être blacklisté en cas d'abus grave ou répété
  • les sanctions peuvent s'appuyer sur des journaux techniques, des événements d'automod ou des signalements reçus

5. Disponibilité et absence de garantie

ChellOS est fourni sans garantie explicite ou implicite. Nous ne garantissons ni une disponibilité continue, ni l'absence d'erreurs, ni le maintien permanent d'une fonctionnalité précise. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance, incident technique, évolution du projet ou dépendance externe.

6. Limitation de responsabilité

Dans la limite permise par la loi, le projet ChellOS ne pourra pas être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation ou à l'indisponibilité du service, notamment :

  • pertes de configuration, logs, historiques ou contenus temporaires
  • sanctions prises par des administrateurs de serveur utilisant le bot
  • conséquences d'une mauvaise configuration du bot sur un serveur
  • comportements produits par des modules IA expérimentaux ou des services tiers intégrés

7. Données personnelles et conformité

Les traitements de données liés à ChellOS sont détaillés sur les pages de confidentialité et RGPD. L'usage du service implique que certaines données strictement nécessaires au fonctionnement des commandes, de la modération et de l'administration puissent être traitées conformément à ces documents.

8. Propriété intellectuelle

Le code, le nom ChellOS, le logo, les visuels et les éléments de marque associés restent protégés. Sauf autorisation expresse, vous ne pouvez pas reproduire, revendre, republier ou présenter comme vôtre tout ou partie du projet.

9. Évolution des conditions

Ces conditions peuvent être modifiées pour refléter l'évolution du projet, de l'infrastructure, de la réglementation ou des règles de Discord. La version publiée sur le site fait foi et s'applique dès sa mise en ligne.

10. Contact

Pour toute question juridique ou demande relative à ces conditions, contactez le support officiel ou écrivez à [email protected].

Conditions v2026.04 — [email protected] — Dernière mise à jour : Avril 2026
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© 2026 Maxime Dalla Verde

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