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Conformité RGPD

Cette page résume les droits des utilisateurs et les bases de traitement appliquées par ChellOS. Elle complète le protocole de confidentialité et reflète l'état réel du service en avril 2026.

1. Cadre général

ChellOS est hébergé en France et opéré dans une logique de minimisation des données. Les traitements effectués ont pour finalité le fonctionnement des commandes, la modération, l'administration des serveurs et certaines fonctions communautaires explicitement activées par les administrateurs.

2. Bases légales du traitement

Nous traitons vos données personnelles sur les bases légales suivantes :

  • Exécution du service : pour répondre aux commandes et fournir les fonctionnalités demandées
  • Intérêt légitime : pour la sécurité, la modération, la prévention des abus et la stabilité technique
  • Consentement ou action volontaire : lorsqu'un administrateur active certaines fonctions communautaires ou qu'un utilisateur déclenche une commande optionnelle
  • Obligations légales : lorsqu'une conservation ou une communication est requise par le droit applicable

3. Catégories de données concernées

Selon les modules activés sur un serveur, ChellOS peut traiter :

  • des identifiants Discord : utilisateur, salon, rôle, serveur, message
  • des données de configuration serveur
  • des données de modération : warns, sanctions, journaux automod, blacklist
  • des données communautaires : tickets, suggestions, niveaux, giveaways, rappels, notes
  • un historique IA limité et temporaire lorsque Chell AI est utilisé
  • des données techniques minimales nécessaires au bon fonctionnement et au diagnostic

4. Vos droits

Droit d'accès

Vous pouvez demander une copie des données personnelles vous concernant qui sont effectivement conservées par le service.

Droit de rectification

Vous pouvez demander la correction de données inexactes, incomplètes ou obsolètes.

Droit à l'effacement

Vous pouvez demander la suppression de vos données lorsque leur conservation n'est plus nécessaire, sous réserve des obligations légales ou d'un intérêt légitime de sécurité.

Droit à la limitation

Vous pouvez demander une suspension temporaire de certains traitements lorsque votre situation le justifie.

Droit à la portabilité

Lorsque cela est applicable, un export structuré des données peut être fourni.

Droit d'opposition

Vous pouvez vous opposer à certains traitements fondés sur l'intérêt légitime. Pour les traitements strictement nécessaires au fonctionnement sur un serveur donné, l'opposition peut impliquer de ne plus utiliser le service ou de quitter le serveur concerné.

5. Durées de conservation

Warns, notes, sanctions12 mois maximum
Historique IA30 jours maximum
Giveaways7 jours après la fin
Strikes automodAuto-reset configurable
SnipeMémoire volatile uniquement
Configuration serveurJusqu'au retrait du bot
XP, tickets, suggestions12 mois maximum

Les données sont supprimées automatiquement à expiration ou sur demande lorsqu'aucune contrainte légale ou technique ne s'y oppose.

6. Sécurité et hébergement

Nous mettons en place des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour limiter l'accès aux données et protéger l'infrastructure :

  • hébergement principal en France
  • accès restreint aux propriétaires du projet
  • stockage structuré en base MySQL avec mécanismes de secours
  • aucune vente de données et aucun profilage commercial

7. Services externes et transferts

Chell AI fonctionne localement et n'envoie pas vos échanges à un fournisseur tiers. Certaines commandes optionnelles peuvent toutefois s'appuyer sur des services externes comme ImgBB, GitHub, Short.io, OpenWeatherMap, Google Speech ou Twitch GQL. Dans ces cas, seules les données nécessaires à l'exécution de la commande sont transmises.

Ces services disposent de leurs propres politiques de confidentialité. Leur utilisation dépend de la commande ou du module activé.

8. Violations de données

En cas de violation de données personnelles susceptible d'engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, nous prendrons les mesures nécessaires au regard du RGPD, y compris l'information des personnes concernées et, le cas échéant, de l'autorité compétente.

Exercer vos droits

Pour exercer vos droits RGPD ou pour toute question concernant le traitement de vos données, contactez-nous :

  • Par e-mail : [email protected]
  • Sur notre serveur Discord : discord.gg/HxR89qcXrG

Un retour est fourni dans un délai maximal de 30 jours, sauf demande manifestement abusive ou complexité particulière.

9. Autorité de contrôle

Vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente si vous estimez que le traitement de vos données personnelles constitue une violation du RGPD.

RGPD v2026.04 — [email protected] — Dernière mise à jour : Avril 2026
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  • Pour toute question (RGPD, partenariats ou autre), contactez-nous via cet email.